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Rappels des textes relatifs aux vérifications réglementaires (Code du Travail et arrêtés de mars 2004)

A chaque engin ses vérifications, à chaque installation ses périodes de contrôle.


La réglementation en matière de vérification et contrôle est très dense. Il nous paraît donc opportun de rappeler les points essentiels à nos visiteurs.

Appareils et accessoires de levageArrêté du 1er mars 2004
Grue à tourArrêté du 1er mars 2004Arrêté du 3 mars 2004
Engins de TPArrêté du 5 mars 1993
ElectricitéArticles R.4226-16Articles R.4226-17Articles R.4226-18Arrêté du 26 décembre 2011Arrêté modifié du 25 juin 1980
ExtincteursArticle R.4227-29Norme AFNOR NF S 61-919Règle APSAD R4